Prévention de la transmission des virus de l’hépatite B et de l’hépatite C

Arrêté du 10 juillet 2013 relatif à la prévention des risques biologiques auxquels sont soumis certains travailleurs susceptibles d’être en contact avec des objets perforants.

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Arrêté du 13 février 2012 pris en application de l’article R. 1211-21 relatif aux conditions d’utilisation d’organes ou de cellules provenant de donneurs porteurs de marqueurs du virus de l’hépatite C.

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Circulaire interministérielle DGS/RI2/DHOS/DGT/DSS no 2008-91 du 13 mars 2008 relative aux recommandations de prise en charge des personnes exposées à un risque de transmission du virus de l’immunodéficience humaine (VIH) (VHB et VHC : cf. annexe 6).

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Circulaire DGS / DH n° 249 du 20 avril 1998 relative à la prévention de la transmission d’agents infectieux véhiculés par le sang ou les liquides biologiques lors des soins dans les établissements de santé pose le principe de la non réutilisation du matériel à usage unique.

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Vaccinations contre les hépatites virales A ou B

Arrêté du 6 mars 2007 relatif à la liste des élèves et étudiants des professions médicales et pharmaceutiques et des autres professions de santé, pris en application de l’article L. 3111-4 du code de la santé publique.

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Arrêté du 29 mars 2005 modifiant l’arrêté du 15 mars 1991 fixant la liste des établissements ou organismes publics ou privés de prévention ou de soins dans lesquels le personnel exposé doit être vacciné.

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Circulaire DGS/SD5C/DHOS/E 2 n°2004-532 du 10 novembre 2004 relative au dépistage obligatoire au cours de la grossesse de l’antigène HBs du virus de l’hépatite B (VHB) et à la vaccination des nouveau-nés de femmes porteuses de l’antigène du virus de l’hépatite B.

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Programme et Plans de santé publique

Arrêté du 28 avril 2010 portant nomination au Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012.

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Décret n°2009-1548 du 11 décembre 2009 relatif à la création du comité national de suivi et de prospectives du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012.

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Arrêté du 8 avril 2003 portant création d’un comité stratégique du programme national hépatites virales.

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